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Lotissement Beauvoir - 43120 MONISTROL SUR LOIRE
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info@espace-beauvoir.com
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Numéro de TVA intracommunautaire : FR15 389 523 192

 

 

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UNIT & Co
SASU LOUANCE
13 avenue Foch – 43000 LE PUY EN VELAY
06 48 95 44 05
www.unit-co.fr
contact@unit-co.fr

 

HEBERGEMENT

OVH - RCS Roubaix
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix 

 

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  • du fait de l'usage du site ou de tout service accessible via internet ;
  • du fait du non-respect par vous des présentes conditions générales.

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Si l'éditeur venait à faire l'objet d'une procédure amiable ou judiciaire à raison de votre utilisation du site, il pourra se retourner contre vous pour obtenir indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.

 

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Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les sites font l’objet d’une dispense CNIL N°7.

http://www.cnil.fr/documentation/deliberations/deliberation/delib/107/

Les informations personnelles pouvant être recueillies sur le site sont principalement utilisées par l'éditeur pour la gestion des relations avec vous, et le cas échéant pour le traitement de vos commandes. Elles sont enregistrées dans le fichier de clients de l'éditeur.

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, d'interrogation, de modification et de suppression des informations qui vous concernent, à exercer à tout moment auprès de l'éditeur soit directement sur le site à la rubrique « Contactez-nous », soit par courrier postal à l'adresse postale suivante : ASSOCIATION ESPACE BEAUVOIR, lotissement BEAUVOIR 43120 MONISTROL SUR LOIRE, soit par courriel à l'adresse suivante : info@espace-beauvoir.com

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Lorsque certaines informations sont obligatoires pour accéder à des fonctionnalités spécifiques du site, l'éditeur indiquera ce caractère obligatoire au moment de la saisie des données.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’éditeur ainsi que de l’association ESPACE BEAUVOIR, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de l’éditeur ou de l’association «Espace Beauvoir » (en fonction du titulaire du droit de propriété concerné). Cette représentation ou reproduction, par quelques procédés que ce soient, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

 

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Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de l'éditeur.

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